Préparer la transmission de son patrimoine en douceurAlain, 60 ans
Alain est cadre retraité, propriétaire de plusieurs biens immobiliers dans le sud-est. Il a deux enfants majeurs et souhaitait, depuis plusieurs années, anticiper la transmission de son patrimoine de son vivant, sans attendre une succession classique.
Soucieux de minimiser les droits de succession et d’agir dans un cadre légal clair, il cherchait un point de départ, sans savoir à qui s’adresser en priorité (notaire ? conseiller ? avocat ?).
Contexte
Alain nous a contactés suite à une conversation avec un ami qui avait commencé à transmettre une partie de ses biens en donation. Il avait conscience qu’il était temps d’agir, mais se sentait freiné par :
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une crainte de faire une erreur administrative ou fiscale,
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un manque de clarté sur les règles de donation et d’abattement,
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et la peur de se retrouver seul face à des démarches complexes.
Il ne cherchait pas une solution toute faite, mais un cadre pour être orienté vers les bons interlocuteurs.
Solutions
Lors de notre premier échange, nous avons aidé Alain à formaliser ses objectifs : transmettre à ses enfants de manière anticipée, tout en conservant une certaine maîtrise de son patrimoine pendant quelques années.
Nous lui avons présenté les principaux outils juridiques et fiscaux utilisés en France pour la transmission, comme la donation en démembrement de propriété, la donation-partage, ou encore le recours à l’assurance-vie, sans émettre de recommandation.
Alain a ensuite été mis en relation avec :
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un notaire spécialisé dans les transmissions anticipées, pour étudier les possibilités juridiques concrètes.
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et un conseiller en gestion de patrimoine indépendant, pour travailler sur la cohérence globale de la stratégie patrimoniale.
Notre rôle a été de centraliser les échanges, clarifier les étapes, et nous assurer qu’il se sentait accompagné dans le bon tempo.
Résultats
Avec l’aide du notaire, Alain a mis en place un plan de donation échelonnée sur plusieurs années, utilisant les abattements légaux pour limiter les droits à verser.
Le conseiller en gestion de patrimoine l’a aidé à repositionner certains actifs dans des supports plus souples, mieux adaptés à son âge et à ses projets.
Bilan estimé par les professionnels impliqués :
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une économie d’environ 8 000 € de droits de donation sur l’ensemble de l’opération,
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une meilleure visibilité pour ses enfants, qui ont pu être intégrés dans la démarche dès le départ,
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un gain de sérénité pour Alain, qui sait que les choses sont désormais claires, cadrées, et anticipées.
